Menu

Mentions légales

1 - Informations sur la Société

Le site www.jaimemonartisan.com est la propriété de la Société BC HOME, Société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital de 100 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Strasbourg, sous le numéro 789 349 966, dont le siège social est situé 2, rue du Spesbourg – 67000 Strasbourg, No. SIREN SIRET : 789 349 966 00026 ; No. TVA intracommunautaire : FR65789349966.
Téléphone : [(+33)3 67 10 44 02].
E-mail : contact[@]jaimemonartisan.com

Le Directeur de la publication est Monsieur Baptiste CASPAR en sa qualité de gérant de la Société BC HOME.

Le site internet www.jaimemonartisan.com est hébergé par OVH-Strasbourg, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Téléphone : 09 72 10 10 07.
E-mail : support@ovh.com

2 - Propriété intellectuelle

2.1 - Droits de BC HOME

L’intégralité du contenu du Site, et notamment de façon non exhaustive, la structure, la charte graphique, les logos, les textes, les logiciels, les bases de données, images fixes ou animées, etc., est la propriété exclusive de BC HOME et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

De même, l’ensemble des marques -figuratives ou non- et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes détenus par BC HOME et figurant sur le Site demeurent la propriété exclusive de BC HOME.

2.2 - Droits des Vendeurs

L’intégralité des informations publiées par les Vendeurs (et notamment de façon non exhaustive, les photographies des Produits, logos et contenus des textes publiés par les Vendeurs, etc.) est la propriété exclusive des Vendeurs et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

De même, l’ensemble des marques -figuratives ou non- et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les Produits, les accessoires et leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Il en est de même pour tout droit d’auteur, dessin, modèle et brevet publiés par les Vendeurs qui sont la propriété des Vendeurs.

Toute reproduction, usage ou utilisation de tout ou partie du contenu publié par BC HOME et/ou les Vendeurs, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable des titulaires de droits, est réprimé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

2.3 - Droits des tiers

BC HOME respecte la propriété intellectuelle d’autrui. Si vous estimez qu’un de vos droits de propriété intellectuelle a été violé ou a été utilisé de telle manière qu’il puisse faire naître une crainte de violation de ces droits, vous pouvez le signaler en nous adressant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact[@]jaimemonartisan.com

3 - Liens hypertexte

L’existence sur le Site de liens hypertexte renvoyant vers des sites tiers n’engage en aucun cas la responsabilité de BC HOME. BC HOME n’exerce aucun contrôle sur ces sites ni sur leur contenu qui relèvent de la seule responsabilité de leurs éditeurs.

Toute création de liens hypertexte renvoyant vers l’une des pages du Site par un tiers nécessite l’accord exprès, écrit et préalable de BC HOME. Le tiers devra en faire la demande en écrivant à BC HOME à l’adresse suivante : contact[@]jaimemonartisan.com

4 - Données personnelles et cookies

Vous trouverez les informations sur les données collectées sur le Site, les finalités et modalités de leur traitement, mais aussi celles relatives à l’utilisation des cookies en consultant la Politique de Confidentialité. Le traitement des données à caractère personnel réalisé à partir du Site www.jaimemonartisan.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro [1934703].